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Marques déposées par COMITE NATIONAL DE LA CONCHYLICULTURE
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MOULES DE CORDE CNC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES DE CORDE CNC
COMITE NATIONAL DE LA CONCHYLICULTURE

Numéro de dépôt :
94529705
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque MOULES DE CORDE CNC

Déposée le 20 juillet 1994 par COMITE NATIONAL DE LA CONCHYLICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULES DE CORDE CNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est COMITE NATIONAL DE LA CONCHYLICULTURE, domicilié(e) 55 rue des Petits Champs, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE GRAND PUBLIC Monsieur Paul Marzouk - France.

La marque MOULES DE CORDE CNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE CORDE CNC est expirée depuis le 20 juillet 2004.

COMITE NATIONAL DE LA CONCHYLICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Festival de l'huître , Les huîtres, naturellement inimitables , La belle de la mer , MOULES DE BOUCHOT CNC


COMITE NATIONAL DE LA CONCHYLICULTURE - 55 rue des Petits Champs, 75001 PARIS - France


AGENCE GRAND PUBLIC Monsieur Paul Marzouk - France


Inscription le 6 juin 1995 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°185828 - Publication au BOPI 1995-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats préparés à base de moules; gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales et à base de moules, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt et toute espèce de moules.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).